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| Certificats de déclaration de droits d'auteur |
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| Numéro du détenteur -
00048085 |
Les copyrights indiqués dans cette page sont la
propriété du détenteur.
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Prénom - François
Nom - Toutain
Ville - ****
Pays - France
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| Les coordonnées du détenteur sont
confidentielles |
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| Copyright numéro 00048085-1 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé - Date/heure du serveur 02/03/2010 - 18:26
Seul auteur - OUI
Catégorie - Chanson paroles et musique
Titre - Compositions musicales et paroles
Description de la création - Album de compositions musicales et paroles
associées
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| Copyright numéro 00048085-2 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé - Date/heure du serveur 21/05/2010 - 09:48
Seul auteur - OUI
Catégorie - Musique
Titre - diverses compositions musicales et visuels associés
Description de la création - Diverses compositions musicales et
créations graphiques associées.
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| Copyright numéro 00048085-3 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date/heure du serveur- 27/04/2011 - 12:24
Seul auteur - OUI
Catégorie - Composition musicale
Titre - compositions musicales
Description de la création - Diverses compositions
musicales.
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| Copyright numéro 00048085-4 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date et heure serveur- 02/08/2011 -
04:15
Seul auteur - OUI
Catégorie - Musique
Titre - Compositions musicales, paroles,
visuels, idées
Description de la création - Compositions
musicales, histoires et paroles, visuels associés.
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| Copyright numéro 00048085-5 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date et heure serveur- 20/05/2013 -
14:38
Seul auteur - OUI
Catégorie - Chanson paroles et musique
Titre - Compositions musicales et textes associés
Description de la création - Créations confidentielles.
Détails en archives.
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Tous les copyrights valides et actifs qui sont reliés
au numéro du détenteur indiqué figurent dans cette page. |
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La reproduction des œuvres décrites, sans l'autorisation du détenteur des droits d'auteur inscrit dans cette page,
est un acte illégal. |
