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| Certificats de déclaration de droits d'auteur |
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| Numéro du détenteur -
00048033 |
Les copyrights indiqués dans cette page sont la
propriété du détenteur.
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Prénom - ****
Nom - ****
Pseudonyme - ANB
Ville - La ville du bois
Pays - France |
| Les coordonnées du détenteur sont
confidentielles |
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| Copyright numéro 00048033-1 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé - Date/heure du serveur: 22/02/2010 - 10:45
Seul auteur - non
Catégorie - Invention
Titre - rehausseur manuel pour lits non médicalisés
Description de la création - Nous avons déposé avec mon épouse Anita un
dispositif manuel d'inclinaison de l'extrémité d'un lit. Ce système à
été inventé sur la demande d'infirmières, de maisons de retraite et de
repos.
Il y a eu trois dépôts de brevet déposés sur la France par le cabinet
Landon 92 Sceaux à l' INPI de Paris N°0609860 le 18/09/06; N°0707609 le
26/10/07; N°0803111 le 05/06/08. Nous avons présenté cette invention à
Châlons en Champagne le 02/09/07 et nous avons été primer d'une médaille
d'or et du prix Jules Verne (plus haute distinction des inventions)par
l'UFI.
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| Copyright numéro 00048033-2 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date et heure serveur- 17/08/2012 - 12:38
Coauteur - ****
Seul auteur - non
Catégorie - AUTRE
Titre - Sécurité déplacements pour enfants, personnes âgées,
déficientes.
Description de la création - Ce système doit faciliter et
permettre une meilleure gestion des groupes d'enfants lors des
déplacements familiaux, scolaires ou de loisirs sur la voie
publique, la visite de sites ou toutes autres activités
nécessitant une surveillance pointue. Principalement destiné aux
enfants et aux jeunes, il peut également être utilisé, dans le
cadre de tous autres besoins nécessitant une synchronisation de
mouvement et d'alignement (personnes âgées, personnes
handicapées..). Il doit permettre à une personne seule, de
contrôler et d'orienter un groupe de 8 à 12 personnes suivants
l'âge des participants. Chaque module se compose d'une sangle et
d'un anneau permettant une composition en fonction des besoin.
Un dispositif réfléchissant complète chaque modèle.
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Tous les copyrights valides et actifs qui sont reliés
au numéro du détenteur indiqué figurent dans cette page. |
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est un acte illégal. |
