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| Numéro du détenteur - 00049059 |
Les copyrights indiqués dans cette page sont la propriété du détenteur. |
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Prénom - Loïc Nom - GARNIER Ville - Plassac Pays - France |
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Déposé- Date/heure du serveur- 14/09/2010 - 02:11 Seul auteur - OUI Catégorie - Créations artisanales Titre - Dépôt des droits d'auteurs sur des créations personnelles Adresse web - http://www.treillages-boiseries-lambrequin.fr/ Description de la création - Dépôt des droits d'auteurs sur des créations personnelles à usage privé ou public. |
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Déposé- Date/heure du serveur- 24/11/2010 - 02:00
Seul auteur - OUI Catégorie - Site web commercial Titre - DEPOT D'UNE ADRESSE DE SITE INTERNET Adresse web - http://www.antiquites.info
Description de la création - Dépôt de l'adresse d'un site internet : http://www.antiquites.info
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Déposé- Date/heure du serveur- 24/11/2010 - 02:05
Seul auteur - OUI Catégorie - Site web commercial Titre - DEPOT D'UNE ADRESSE DE SITE INTERNET Adresse web - http://www.antiquaire.net
Description de la création - Dépôt de l'adresse d'un site internet : http://www.antiquaire.net
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Déposé- Date/heure du serveur- 07/12/2010 - 00:03
Seul auteur - OUI Catégorie - Site web commercial Titre - Ensemble de textes et principe de classification Adresse web - http://www.antiquites.net
Description de la création - Ensemble de textes et principe de classification liés à notre activité et conçu par nous mêmes. |
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Déposé- Date/heure du serveur- 28/02/2011 - 00:38
Seul auteur - OUI Catégorie - Site web commercial Titre - Dépot de l'url de mon site web :
www.treillages.info
Description de la création - Dépot de l'url de mon site web : www.treillages.info Sujet de mon site : catalogue de créations de treillages et autres éléments de décoration.
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Déposé- Date/heure du serveur- 28/02/2011 - 00:46
Seul auteur - OUI Catégorie - Site web commercial Titre - Dépot url site :
www.antiquites-france.fr
Description de la création - Dépot de l'url de mon site web : www.antiquites-france.fr Sujet de mon site : catalogue de l'ensemble de nos objets d’antiquités avec pour chaque objet un descriptif précis.
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Déposé- Date/heure du serveur- 28/02/2011 - 01:18
Seul auteur - OUI Catégorie - Usage d'une dénomination Titre - Nom agence de création sites web : sitewebcrea
Description de la création - Dépôt de dénomination en usage pour une agence web proposant des solutions de création sites web : sitewebcrea
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Déposé- Date et heure serveur- 02/08/2012 - 06:37
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La reproduction des œuvres décrites, sans l'autorisation du détenteur des droits d'auteur inscrit dans cette page, est un acte illégal. |
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