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détenteur de copyrights
Certificats de déclaration de droits d'auteur
Numéro du détenteur - 00048810

Les copyrights indiqués dans cette page sont la propriété du détenteur.

Prénom - Sébastien
Nom - Delhez
Ville - Charleroi
Pays - Belgique
Les coordonnées du détenteur sont confidentielles

sceau copyright

 
 Copyright numéro 00048810-1
fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
sceau
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Déposé- Date/heure du serveur- 17/07/2010 - 17:11


Seul auteur - OUI
Catégorie - AUTRE
Titre - Émission Destination Québec



Description de la création - Destination Québec, "l'émission" est un concept radio et télévisuel sur la promotion des arts, artistes, des reportages culturels, de sociétés et touristiques. L'émission est présente en Belgique avec des contenus originaux en provenance directe du Canada avec le soutien et la participation des artistes et autorités touristiques et communautaires du Québec (Canada).


Copyrights antérieurs 00047116



   
 
 Copyright numéro 00048810-2
fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
sceau
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Déposé- Date/heure du serveur- 07/05/2011 - 02:54

 

 

 

 

Seul auteur - OUI

Catégorie - Dénomination - déclaration d`usage d`une dénomination

Titre - ---

 

 

 

Description de la création - WEDDING PART, "Partie du mariage" concept visant à faire financer son mariage ou celui d'un proche par un procédé dont les détails se trouvent en archives. Chaque "proche" devient alors l'organisateur du mariage et participe à la réalisation de l'événement sans risque financier pour les futurs époux. (www.wedding-part.com)





 
 
 Copyright numéro 00048810-3
fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
sceau
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Déposé- Date et heure serveur- 24/11/2012 - 14:37



Seul auteur -
Catégorie - Communication d`affaires
Titre - Nom d'établissement



Description de la création - Le nom et l'appellation ANONYME HOUSE ou ANONYMES HOUSE ou toutes orthographes faisant allusion à cette appellation commerciale.




   
Tous les copyrights valides et actifs qui sont reliés au numéro du détenteur indiqué figurent dans cette page.
La reproduction des œuvres décrites, sans l'autorisation du détenteur des droits d'auteur inscrit dans cette page, est un acte illégal.
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