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détenteur de copyrights
Certificats de déclaration de droits d'auteur
Numéro du détenteur - 00048742

Les copyrights indiqués dans cette page sont la propriété du détenteur.

Prénom - Adel
Nom - Zorgati
Ville - Paris
Pays - France
Les coordonnées du détenteur sont confidentielles

sceau copyright

 
 Copyright numéro 00048742-1
fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date/heure du serveur- 29/06/2010 - 10:04



Seul auteur - oui
Catégorie - Déclaration de propriété légitime
Titre - ineavi
Adresse web - www.ineavi.com


Description de la création - INEAVI concept est une gamme de complexe et complement alimentaire qui repose sur des soins de therapie naturelle.





   
 
 Copyright numéro 00048742-2
fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
sceau
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Déposé- Date et heure serveur- 16/02/2014 - 05:53



Seul auteur - OUI
Catégorie - Déclaration de propriété légitime
Titre - INEAVI
www.ineavi.com



Description de la création - INEAVI est la marque de compléments alimentaires qui appartient désormais à DIETAFORME FRANCE - Siret : 495 219 628 00015






   
 
 Copyright numéro 00048742-3
fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
sceau
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Déposé - Date et heure serveur - 18/08/2015 05:10



Seul auteur - Non
Catégorie - Déclaration de propriété légitime
Titre : Cession de INEAVI selon contrat
www.ineavi.com



Le nom de marque de commerce Inéavi a fait l’objet d’une cession par contrat en date du 23 mars 2014 enregistré à la Mairie de Sousse Tunisie, pour 168 pays. en faveur de Med Amine Razgallah.






   
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